Mentions Légales

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Mentions Légales

Dernière mise à jour : [date]

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [Nom de votre site] (URL : [votre URL]) les informations suivantes :

1. Éditeur du site

Le site [Nom du site] est édité par :
[Votre Nom]
Photographe de mariage en tant qu'auto-entrepreneur
Adresse professionnelle : [votre adresse complète]
Numéro de SIRET : [votre numéro de SIRET]
Code APE : [votre code APE]
Email : [votre adresse email]
Numéro de téléphone : [votre numéro de téléphone]

Le directeur de la publication est [Votre Nom], en qualité d'auto-entrepreneur.

2. Hébergement du site

Le site [Nom du site] est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse de l’hébergeur : [adresse complète de l'hébergeur]
Téléphone : [numéro de téléphone de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, photos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de [Votre Nom], ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, ou utilisation de ces éléments, même partielle, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de l'auto-entrepreneur. Les photographies présentes sur ce site sont protégées par le droit d’auteur.

4. Données personnelles

[Votre Nom] s'engage à protéger les données personnelles des utilisateurs de son site. Nous collectons et traitons vos données conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur ce site. En tant qu'auto-entrepreneur, nous collectons vos données principalement pour vous répondre et vous proposer nos services de photographie de mariage (devis, réservation, livraison des photos, etc.).

5. Cookies

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7. Liens hypertextes

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8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et en l'absence de résolution amiable, le tribunal compétent sera celui du domicile de l’auto-entrepreneur ou du lieu d’exécution des prestations, conformément aux règles applicables.

9. Modification des mentions légales

[Votre Nom] se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment, sans préavis. Il est donc recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

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